Les parents, responsables légaux ou accompagnateurs des adhérents mineurs doivent accompagner les enfants dans le hall d'accueil de la piscine. Ils doivent également s'assurer que ces derniers regagnent effectivement leur groupe d'affectation sur la plage de la piscine et être présents à la fin de la séance pour reprendre en charge le (s) mineur (s) dès la sortie des vestiaires.

Le Club Nautique Du Puy décline toute responsabilité en ce qui concerne la perte ou le vol des effets personnels des adhérents ainsi que pour tout accident survenu en dehors de l'enceinte de la piscine.

Le Club Nautique du Puy ne peut pas être tenu pour responsable en cas de dysfonctionnement des installations publiques, notamment en cas de fermeture pour cause de grève, vidange ou de problème technique.

Ne déposez jamais vos enfants sans vous assurer de l'ouverture de la piscine et de la présence de l'entraîneur.

Les adhérents doivent avoir quitté les vestiaires dans le quart d'heure qui suit la fin du cours.

La politesse et la courtoisie sont de rigueur entre adhérents et envers les entraîneurs et le personnel communautaire. Il en est de même pour la discipline. Les entraînements ne sont pas des récréations mais des séances de travail. Respect et obéissance sont donc dus aux entraîneurs

 

REGLEMENT INTERIEUR

Article 1 : Préambule

 

 INFORMATIONS IMPORTANTES :

 

Les informations recueillies sur le bulletin d'adhésion sont nécessaires à la bonne administration du Club. Ces informations font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'Association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, l'adhérent bénéficie d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui le concernent. Pour exercer ce droit et obtenir communication de ces informations, l'adhérent peut s'adresser aux Responsables d'Agglo Le Puy En Velay Natation.

 

L'Association peut envisager de diffuser sur son site internet les résultats des compétitions auxquelles participent les adhérents, les photographies des adhérents réalisées lors des entraînements, compétitions ou manifestations sportives, remise de récompenses, les informations diverses en relation avec l'objet de l'Association. Compte tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et de la difficulté, voire de l'impossibilité de contrôler l'utilisation qui pourrait en être faite par un tiers, l'adhérent peut s'opposer à une telle diffusion. Pour qu’Agglo Le Puy En Velay Natation puisse prendre en compte son refus, il doit le contacter. En l'absence de réponse de sa part dans un délai d'un mois à compter du jour de son inscription, son accord sera réputé acquis.

 

Diverses informations sont ponctuellement affichées sur le tableau d’Agglo Le Puy En Velay Natation à la piscine La Vague. Vous pouvez aussi  les consulter sur le site internet d'Agglo Le Puy En Velay Natation (www.agglo-lepuyenvelay-natation.fr).

 

Vous pouvez nous faire parvenir un document autrement que par la poste. Agglo Le Puy En Velay Natation tient à votre disposition une boîte aux lettres à la piscine La Vague.

 

Article 2 : Présentation, Gestion, Fonctionnement

 

L'Association Club Nautique du Puy a été fondée le 1er juin 1945. Elle est régie par la loi du 1er juillet 1901 ainsi que par les textes législatifs et réglementaires concernant le développement de l'Education Sportive et du Sport. Elle a été affiliée à la FFN (Fédération Française de Natation sous le numéro 03 O43 1439) et agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports, le 25 mai 1950, sous le numéro 8680. L'Association a pour objet l'Education et la pratique de la natation sportive dans ses différentes disciplines. Son nom et son siège social ont été modifié suite à l’assemblée générale extraordinaire du 1er juin 2012. Son siège social est fixé au centre aqualudique LA VAGUE avenue de Mons 43000 LE PUY EN VELAY.

 

Agglo Le Puy En Velay Natation est administré par un Conseil d’Administration qui élit le Président, Trésorier et Secrétaire.

 

Des éducateurs diplômés d’état BEESAN et/ou BNSSA sont salariés de l’Association et enseignent la natation sous ses différentes formes. Les rémunérations qu'ils reçoivent sont fixées par la convention collective nationale du Sport dans le cadre du budget de l'Association et dans le respect des dispositions législatives en vigueur.

 

Les ressources de l’Association se composent des cotisations de ses membres, des subventions qui lui sont accordées, des recettes provenant de manifestations extra-sportives organisées à son initiative, de toutes autres ressources autorisées par la loi.

 

Article 3 : Activités

 

Concernant les activités d'Agglo Le Puy En Velay Natation, les adhérents doivent respecter les créneaux horaires dans lequel ou lesquels ils se sont engagés.

En aucun cas, un adhérent inscrit sur un cours  ne peut venir à un autre cours. Le non respect des conditions d'adhésion peut entraîner de la part du Conseil d'Administration d'Agglo Le Puy En Velay Natation une exclusion.

 

D’autre part, les adhérents doivent avoir quitté les vestiaires dans le quart d’heure qui suit la fin du cours.

 

Agglo Le Puy En Velay Natation propose aux adhérents diverses activités aquatiques :

 

Le jardin aquatique pour les jeunes enfants de 3 à 5-6 ans désireux de découvrir le milieu aquatique.

La Gymnastique aquatique, l’aquazumba, l’aquajogging et nage avec palmes.

L’aquaphobie.

La Natation répartie en plusieurs catégories :

 

  1. Les Adultes : entretien physique, perfectionnement, compétitions, répartis par groupe de niveaux 
  1. Les Enfants
    1. L’école de natation
    2. Le Perfectionnement
    3. Le loisir
    4. La Compétition

     

Article 4 : Accès aux bassins

 

Ne sont admis aux bords des bassins que les adhérents ayant présentés un dossier complet (fiche d’inscription, certificat médical, cotisation à jour). Les séances d'entraînement doivent être suivies assidûment.

 

Un badge nominatif est remis à chaque adhérent lors du premier cours. Ce badge donne l’accès aux vestiaires collectifs 15 minutes avant le début du cours. L’adhérent devra avoir quitté les vestiaires 15 minutes après la fin du cours. En cas de perte du badge, une pénalité de 3 € sera réclamée. De même, en cas de perte du bracelet casier, une pénalité de 5 € sera demandée.

 

Article 5 : Interdictions

 

  1. Tous les membres d'Agglo Le Puy En Velay Natation sont soumis à l'application du règlement général de la piscine communautaire. Les adhérents doivent se conformer aux observations du personnel communautaire en charge de l'entretien et de la surveillance des bassins nautiques.

 

Il est également interdit :

  1. Aux parents et accompagnateurs des nageurs de se présenter sur les plages des bassins lors des entraînements et d'intervenir durant les cours dispensés par les éducateurs du club.
  1. De se déshabiller en dehors des vestiaires ; en raison du croisement avec de  jeunes, voire très jeunes enfants et adolescents, en aucun cas, les adultes adhérents d'Agglo Le Puy En Velay Natation ne doivent se trouver dénudés partiellement ou entièrement dans les douches collectives, les vestiaires collectifs et les espaces de circulation des vestiaires ; des cabines sont prévues pour l’habillage et le déshabillage.
  1. De pénétrer dans l'eau en dehors de la présence d'un éducateur sportif d'Agglo Le Puy En Velay Natation.
  1. De dégrader de quelle que façon que ce soit le matériel mis à la disposition de et par l'association. A la fin de la séance les adhérents doivent remiser correctement le matériel utilisé.
  1. De chahuter dans les vestiaires et dans les lieux de passage (hall, pédiluve, aire de chaussage et déchaussage avant et après les cours.

 

Article 6 : Responsabilités

 

Agglo Le Puy En Velay Natation décline toute responsabilité en ce qui concerne la perte ou le vol des effets personnels des adhérents ainsi que pour tout accident survenu en dehors de l’enceinte de la piscine.

Ne déposez jamais vos enfants sans vous assurer de l'ouverture de la piscine et de la présence de l'entraîneur.

 

Article 7 : Accidents

 

Tout accident, même bénin, survenu dans l’enceinte de la piscine pendant les horaires de fonctionnement d'Agglo Le Puy En Velay Natation, doit être immédiatement signalé à tout responsable ou personnel d'Agglo Le Puy En Velay Natation.

 

Article 8 : Fermeture des bassins

 

En cours de saison sportive, en cas de fermeture exceptionnelle d'un ou de plusieurs bassins nautiques pour des causes extérieures à la volonté d'Agglo Le Puy En Velay Natation, il ne sera procédé à aucun remboursement de la cotisation annuelle.

 

Agglo Le Puy En Velay Natation ne peut pas être tenu pour responsable en cas de dysfonctionnement des installations publiques, notamment en cas de fermeture pour cause de grève, vidange ou de problème technique.

Le club diffuse les informations via son site internet, et par affichage dans sa vitrine et/ou sur les portes de la piscine.

 

Article 9 : Animations

 

Agglo Le Puy En Velay Natation est une structure associative qui vit grâce à l’investissement et la volonté de tous les adhérents. Tous les ans, les bénévoles s'investissent pour vous, vos enfants et la natation. Ainsi des événements extra sportifs sont organisés tout au long de la saison, comme la vente de sapins, de brioche, la galette des rois, etc. Nous vous remercions de l’accueil que vous réserverez à ces actions.

 

Article 10 : Entraînements et cours

 

Lors des séances d'entraînement, il est préférable de se présenter quinze minutes avant le début dans les vestiaires et cinq minutes avant sur le bord du bassin. Chaque adhérent d'Agglo Le Puy En Velay Natation doit rejoindre ensuite le groupe auquel il est affecté. Il doit observer les remarques, les conseils, les instructions ou les consignes de sécurité qui lui sont donnés par l'éducateur ou dirigeant du Club.

L'entraîneur établit au début de chaque séance une fiche de présence au bord du bassin. Chacun doit s’y conformer et faciliter la tâche à l’éducateur.

Les parents, responsables légaux ou accompagnateurs des adhérents mineurs doivent s'assurer que ces derniers regagnent effectivement leur groupe d'affectation sur la plage de la piscine et être présents à la fin de la séance pour reprendre en charge le (s) mineur (s) dès la sortie des vestiaires.

 

La politesse et la courtoisie sont de rigueur entre adhérents et envers les entraîneurs et le personnel communautaire. Il en est de même pour la discipline. Les entraînements ne sont pas des récréations mais des séances de travail.

 

Respect et obéissance sont donc dus aux entraîneurs.

 

Ils ont par ailleurs le droit de sanctionner tous chahuts ou débordements et  sont autorisés à prendre toutes les mesures qu’ils estiment nécessaires pour faire cesser le désordre. Ils en informeront le bureau.

 

En cas de manquements répétés et signalés par les entraîneurs, le bureau prendra toutes les mesures utiles pour le bon fonctionnement du club.

 

Article 11 : Compétitions

 

Article 11-1 : Officiels

 

Le Comité Départemental De Natation De Haute Loire propose des séances de formation des bénévoles aux fonctions d'officiel. En l'absence de bénévoles pour ces fonctions, Agglo Le Puy En Velay Natation se réserve le droit de ne pas engager les nageurs aux compétitions pour lesquelles ils se sont qualifiés ou auxquelles ils peuvent prétendre.

 

Article 11-2 : bénévoles

 

Lors des compétitions à domicile, nous avons besoin de parents bénévoles pour le bon déroulement de celles-ci (buvette, mise en place et rangement du bassin). Nous invitons les parents de nageurs à venir nous rejoindre car Agglo Le Puy En Velay Natation a besoin de toutes les bonnes volontés.

 

Article 11-3 : Participation aux compétitions

 

Les nageurs des groupes compétitions (enfants et adultes) bénéficiant de nombreux créneaux d’entraînements s’engagent à participer au programme des compétitions qui leur est proposé par les entraîneurs. Le programme des compétitions est distribué en début de saison à chaque nageur. Les familles s’arrangent pour que leur(s) enfant(s) soi(en)t disponible(s).

Les nageurs qui ne veulent pas s’astreindre à la fréquence des entraînements et aux compétitions rejoindront la section loisir pour les enfants et les créneaux des groupes perfectionnement et confirmés pour les adultes.

 

Toute manifestation sportive, en dehors des entraînements réguliers, sera portée à la connaissance des nageurs par convocation individuelle remise en main propre ou par email. Tout membre ne pouvant se rendre à cette convocation doit le signaler dans les meilleurs délais, au plus tard 48 heures avant le déplacement, avec production d'un certificat médical à son entraîneur ou à un dirigeant du club.

Faute d'avoir été prévenu dans les délais sus mentionnés, Agglo Le Puy En Velay Natation se réserve le droit de réclamer le remboursement de l'amende pour forfait ainsi que les frais d'engagements et d’hébergements.

 

Les nageurs s’engagent à respecter les officiels présents sur les compétitions.

 

Article 11-4 : Dopage et traitement médical

 

Les adhérents d'Agglo Le Puy En Velay Natation s'engagent à respecter les règlements médicaux fédéraux et de tout texte spécifique en la matière. Ils s'engagent notamment à ne pas recourir à l'utilisation de substances ou produits dopants. Ils acceptent de lutter contre le dopage et de participer, le cas échéant, à toute action de prévention sur l'initiative du Club, du Comité Départemental ou Régional, de la Fédération Française de Natation et le cas échéant de la Fédération Internationale de Natation, du mouvement sportif ou de l'Etat. Enfin ils doivent se soumettre aux examens médicaux préventifs règlementaires, aux éventuels contrôles antidopage et donner toute information utile en ce domaine.

Depuis le 1er juillet 2002, les contrôles antidopage pourront être effectués par voie sanguine. Pour les athlètes de moins de 18 ans, ce type de prélèvement doit être expressément autorisé par leurs parents ou tuteurs.

Les adhérents inscrits sur les listes « HAUT NIVEAU » du Ministère de la Jeunesse et des Sports, sont tenus de réaliser les examens médicaux réglementaires dans le cadre du suivi médical des athlètes de Haut Niveau.

Le Club tient à la disposition de tous ses membres :

  1. la documentation nécessaire au suivi médical des sportifs,
  1. la liste des produits prohibés,
  1. les procédures à mettre en œuvre en la matière (AUT - AUTA - Ordonnancier du CNOSF)

Lors des déplacements ou des stages hors la présence des parents ou tuteurs, les adhérents mineurs fourniront une autorisation d'intervention chirurgicale et une fiche sanitaire de liaison signées des parents ou représentants légaux.

 

Article 11-5 : Équipement

 

Le port de l'équipement aux couleurs du Club est obligatoire en compétition.

Les membres qui ont été dotés gratuitement d'un équipement spécifique sont tenus de le porter. Cette disposition ne s'applique pas lors des sélections en équipe départementale, régionale ou nationale.

Un adhérent peut souscrire un contrat personnel avec un équipementier, un sponsor, sous réserve de l'accord préalable du Conseil d’Administration. Dans tous les cas, le port du bonnet au logo du Club et l'apposition du logo du Club sont obligatoires sur l'équipement fourni par le sponsor. L'adhérent signataire d'un contrat individuel avec un sponsor, s'assurera que celui-ci est exempt de dispositions contraires au présent règlement et fera son affaire de tout litige qui en résulterait.

 

Article 11-6 : Engagements aux compétitions

 

Le bureau, en collaboration avec les entraîneurs, décide des engagements des adhérents aux compétitions et meetings de natation. Les athlètes ne peuvent s'inscrire de leur propre initiative sur les manifestations sportives relevant des règlements de la F.F.N.

Un adhérent sélectionné pour une compétition « Interclubs » est tenu d'honorer sa sélection. En cas d'absence non justifiée par un certificat médical, de refus, ou de forfait non déclaré, le membre intéressé ne pourra plus prétendre à son engagement sur les compétitions individuelles ou par équipe.

 

Article 12 : Sanctions

 

L'inobservation du présent règlement, de l'éthique ou de la déontologie sportive, les manquements aux règles de probité, les actes de malveillance, l'inconduite envers le personnel, les dirigeants, le personnel municipal, les parents, les officiels et en général tout acte portant atteinte aux intérêts moraux, sportifs ou financiers de l'association pourront être sanctionnés.

En cas de faute, le Conseil d’Administration d'Agglo Le Puy En Velay Natation pourra prononcer les sanctions suivantes :

  1. Un avertissement
  1. Une suspension temporaire de l'entraînement
  1. L'exclusion définitive du Club.

 

L'adhérent intéressé dans le cadre d'une procédure disciplinaire sera invité par lettre recommandée, à présenter ses explications devant le Conseil d’Administration. Cette lettre mentionnera également la possibilité pour l'intéressé de se faire assister par un conseil de son choix durant l'entretien avec le Conseil d’Administration.

A l'issue de l'entretien le Conseil d’Administration statuera, y compris en cas de carence non justifiée par l'adhérent.

 

Article 13 : Conclusion

 

Les présentes dispositions entrent en vigueur à l'issue de l'Assemblée Générale annuelle. Le présent règlement intérieur sera affiché dans la vitrine d'Agglo Le Puy En Velay Natation à la piscine et sur son site internet. Il est consultable sur simple demande auprès du Conseil d’Administration.

 

 Pour le Conseil d’Administration,

Le  Président de l'Association

Francis BOISSIERE